Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO SERVE
SPAFAX SA

Numéro de dépôt :
3041961
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2010
PRO SERVE de SPAFAX

Présentation de la marque PRO SERVE

Déposée le 17 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SPAFAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO SERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPAFAX domicilié(e) 48 Rue Lazare Carnot, BP 210, 61006 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPAFAX - France.

La marque PRO SERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO SERVE est expirée depuis le 17 juillet 2010.

SPAFAX a également déposé les autres marques suivantes : S , FORCE , SPAFAX LA CLE DU SERVICE , MECANIX , MECANIX


SPAFAX SA - 48 Rue Lazare Carnot, BP 210, 61006 ALENCON - France


SPAFAX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

- Produits chimiques ; notamment produits de nettoyage, détachants, dégripants, adhésifs, colle.- Métaux communs et leurs alliages et notamment boîtes en métal, coffres à outils toutes petites pièces de quincailleries et accessoires pour l'automobile - Pièces pour machines, machines outils et moteurs (excepté les véhicules terrestres) -- Outils et instruments à main entrainés manuellement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).